IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET
L’éditeur du site internet est : Antoine Boussange exerçant en entreprise individuelle.
Le nom de l’entreprise est : Âme vitale aeternam.
Le numéro d’immatriculation professionnelle est le 10310511000011.
L’adresse officielle de l’entreprise est : 100 Route de Billières 46250 Montcléra.
L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : avae@tuta.com.
L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.
ACTIVITÉS EXERCÉES
L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : Coach bien-être holistique (coach en naturopathie, herbaliste, thérapeute holistique)
Le Prestataire n’est titulaire d’aucune certification professionnelle ou diplôme d’État.
Les formations suivies (non reconnues officiellement) sont les suivantes :
Formation « Praticien Herbaliste Vitaliste » (School of Evolutionary Herbalism, 2024)
Formation « Thérapeute Holistique » (Team de Lumière, 2024)
Formation « Coach en Naturopathie » (Rita Formation, 2025)
Formation « Craftkeeper – Earthwise Herbalist » (Matthew Wood Institute of Herbalism, 2026)
Ces activités relèvent des médecines » dites « non conventionnelles », pour soulager certains maux du quotidien ou pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité et donc le bien-être global.
Ces activités ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies.
Il s’agit de pratiques complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être.
Ces activités ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispensent aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté.
Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif, scientifique et médical. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues, un diagnostic ou encore un traitement ou conseil d’ordre médical.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est :
Antoine Boussange
RÉALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par :
Antoine Boussange
HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
Le site internet est hébergé par :
Hostinger UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Site web : https://www.hostinger.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.
Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un quelconque des éléments que le site contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
- Ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
- Ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
- Ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
- Ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
- Ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services de du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.
Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.
DÉMARCHE TÉLÉPHONIQUE
Le consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut gratuitement s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042155931
Politique de confidentialité
Date de mise à jour : 22/06/2026
ARTICLE 1 – Objet et champ d’application
La présente politique décrit la manière dont nous traitons les données personnelles dans le cadre de nos activités de prestations de bien-être et de la gestion de notre relation avec les personnes concernées. Elle s’applique :
- Aux clients,
- Aux prospects,
- Aux visiteurs et utilisateurs de notre site internet, accessible à l’adresse : https://avaeternam.com.
Cette politique de confidentialité est rédigée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et au Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGPD ») n°2016/679.
La description détaillée des finalités, des catégories de données, des bases légales et des durées de conservation figure aux sections 3 à 5.
ARTICLE 2 – Identité du responsable de traitement
Le responsable de traitement est la personne physique ou morale qui détermine les finalités et les moyens des traitements de données personnelles décrits dans la présente politique.
Le responsable de traitement est :
Antoine Boussange, entrepreneur individuel,
exerçant sous la dénomination commerciale : Âme vitale aeternam
immatriculé(e) sous le numéro SIREN 103105110.
Ayant son siège social ou adresse professionnelle à : 100 route de Billières, 46250 Montcléra.
Pour toute question relative à la protection des données et pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter : avae@tuta.com – 0650046284.
ARTICLE 3 – Finalités des traitements, données concernées, bases légales et durées de conservation
Les traitements de données personnelles que nous réalisons sont listés ci-dessous, finalité par finalité.
Pour chacun, nous précisons les données concernées, la base légale applicable, et la durée de conservation prévue. Seules les données strictement nécessaires à chaque objectif sont collectées.
- Gestion de la relation contractuelle
- Données traitées :
– Identité et coordonnées
– Informations liées à la situation personnelle (hygiène de vie, habitudes alimentaires, etc.)
– Données de facturation et de paiement
– Données pouvant relever de la santé - Bases légales :
– Exécution du contrat (article 6(1)(b) RGPD)
– Obligation légale pour la facturation (article 6(1)(c))
– Intérêt légitime pour la gestion des réclamations (article 6(1)(f))
– Consentement explicite pour les données de santé (article 9(2)(a)) - Durée de conservation :
– 5 ans après la fin de la relation
– 10 ans pour les pièces comptables
– 6 mois après la fin de la relation pour les données de santé
- Fidélisation clients
- Données traitées :
– Identité et coordonnées
– Email, téléphone - Bases légales :
– Intérêt légitime - Durée de conservation :
– 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale
– Opposition possible à tout moment
- Fonctionnement et sécurité du site
- Données traitées :
- Adresse IP
- logs
- identifiants
- terminaux
- Bases légales :
– Intérêt légitime - Durée de conservation :
– 6 mois
- Formulaire de contact
- Données traitées :
– Identité et coordonnées
– Contenu du message - Bases légales :
– Intérêt légitime
– Contrat - Durée de conservation :
– 3 ans
Autres finalités spécifiques : Pour étudier le thème astral du consultant (optionnel). Pour évaluer l’état émotionnel du consultant.
- Données traitées :
- Identité et coordonnées (nom, e-mail, téléphone, adresse)
- Situations personnelle et habitudes de vie (ex: hygiène de vie, alimentation, sommeil, activité)
- Informations liées au rendez-vous / à la prestation (date, créneau, préférences, notes non médicales)
- Données de santé (ex: symptômes, antécédents, traitements, allergies)
- Autres : Date, heure et lieu de naissance
- Base légale :
- Le consentement donné par la personne
- Durée de conservation :
- 3 ans
ARTICLE 4 – Origine des données
Les données sont transmises directement par la personne concernée.
ARTICLE 5 – Destinataires des données
Les données sont accessibles uniquement au responsable de traitement.
Nous faisons appel à des prestataires qui agissent pour notre compte (sous-traitants). Ils traitent les données selon nos instructions et ne peuvent pas les utiliser à d’autres fins. Les principales catégories sont :
- Hébergeur de site
- Logiciel de facturation et/ou expert-comptable
D’autres destinataires peuvent recevoir des données lorsque la loi l’exige ou l’autorise, ou avec votre accord. - Autres destinataires (selon les cas, agissant pour notre compte ou en tant que responsables de traitement) : Editeurs de traceurs (Google)
ARTICLE 6 – Mesures de sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les données personnelles contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation ou l’altération.
À titre général, cela comprend : gestion des habilitations et contrôle d’accès des espaces de travail ; sécurisation des échanges (HTTPS/TLS) et protection du site contre les tentatives malveillantes (mises à jour régulières, anti-spam/CAPTCHA, surveillance d’incidents) ; chiffrement approprié et sauvegardes ; encadrement contractuel de nos prestataires (sous-traitants) conformément à l’article 28 du RGPD.
En cas d’incident de sécurité susceptible d’entraîner un risque pour vos droits et libertés, nous appliquons notre procédure de gestion des violations (notification à la CNIL et, si le risque est élevé, information des personnes concernées).
Autres mesures mises en place : Dossiers papier dans une armoire fermée à clef.
ARTICLE 7 – Transferts de données hors de l’Union européenne
Des transferts de données personnelles peuvent avoir lieu vers des pays situés en dehors de l’Union européenne / de l’Espace économique européen. Ils sont encadrés conformément aux articles 44 et suivants du RGPD : lorsque cela est possible, sur la base d’une décision d’adéquation de la Commission européenne ; à défaut, au moyen de garanties appropriées (notamment clauses contractuelles types) éventuellement complétées par des mesures additionnelles.
Vous pouvez obtenir des informations complémentaires ou une copie des garanties en nous contactant aux coordonnées indiquées à la section 2.
ARTICLE 8 – Vos droits
Vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles : droit d’accès et d’obtention d’une copie ; droit de rectification ; droit d’effacement lorsque l’un des motifs légaux s’applique ; droit à la limitation du traitement ; droit d’opposition, notamment aux messages de prospection ; droit à la portabilité des données que vous nous avez fournies lorsque le traitement repose sur votre consentement ou sur un contrat et qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés ; droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci ; droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour exercer vos droits, contactez-nous aux coordonnées indiquées à la section 2. Une preuve d’identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité. Nous répondons en principe sous un mois ; ce délai peut être prolongé de deux mois compte tenu de la complexité ou du nombre de demandes, auquel cas vous en serez informé(e). Vous pouvez vous opposer à la prospection à tout moment.
Pour les e-mails, un lien de désinscription figure en bas de chaque message.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
ARTICLE 9 – Décisions automatisées et profilage
Nous ne prenons pas de décisions individuelles automatisées produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative, et nous ne réalisons pas de profilage à de telles fins.
ARTICLE 10 – Mises à jour de la politique
La présente politique peut être mise à jour pour refléter des évolutions légales, techniques ou opérationnelles. En cas de changements importants, nous prendrons les mesures appropriées pour vous en informer. La version en ligne la plus récente prévaut.
